À propos du contenu disponible

Est-ce que toute l’information créée par l’OMD est disponible ?

L’OMD est actif sur un ensemble d’activités larges et met à disposition des administrations douanières une vaste documentation permettant de faciliter leur travail quotidien. Certains de ces documents sont en accès libre, tel que la Nomenclature du Système harmonisé, et d’autres sont disponibles à l’achat sur le Bookshop. Vous pouvez consulter le site www.wcotradetools.org qui abrite les standards douaniers (SH, Origine et Valeur) ainsi que des documents additionnels offrant un cadre régulatoire douanier.

Pour plus d’information sur les activités de l’OMD ; veuillez consulter www.wcoomd.org.

Quelles normes et procédures sont disponibles ?

Le service Publications et Data Solutions de l’OMD produit et diffuse les règles d’Origine en douane, la Valeur en douane et le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, ou Système harmonisé (SH) :

• Le Système harmonisé permet d’identifier les produits grâce au même code dans le monde entier. Il est constitué d’une Nomenclature, de Notes explicatives et d’Avis de classement.
• Les règles d’Origine sont élaborées par l’OMD pour l’Organisation mondiale du commerce dans le cadre de la mise en œuvre et de l’interprétation de l’Accord de l’OMC sur les règles d’Origine.
• La Valeur assure l’interprétation et l’application uniformes de l’Accord sur l’évaluation douanière de l’OMC.

Le service Publications garantit l’authenticité et l’actualisation de ces normes qui sont au cœur des échanges commerciaux. Les principales conventions internationales (Kyoto, Istanbul) sont également accessibles.

Je recherche des versions antérieures du Système harmonisé.

La Base de données regroupe les versions 2002, 2007, 2012 et 2017 du Système harmonisé. Les versions antérieures ne sont pas disponibles en ligne. Si vous en avez besoin pour des raisons académiques, merci de contacter notre service support via le formulaire sur la page « Contact ».