Découvrez la Nomenclature complète du Système harmonisé 2022.

À compter du 1er janvier 2022, la 7e édition de la Nomenclature du Système harmonisé (SH) remplace intégralement l'édition 2017 dans le monde entier pour la classification uniforme des marchandises. Cette édition 2022 introduit des changements importants avec plus de 350 nouvelles entrées couvrant un large éventail de marchandises.

Pour refléter l'évolution des pratiques, une plus grande visibilité est apportée à des flux de produits plus récents tels que les déchets électriques et électroniques. D'autres produits sont nouvellement introduits, comme les drones et les insectes comestibles, par exemple.

Le SH sert de base aux tarifs douaniers pour 98% du commerce mondial et à la compilation des statistiques du commerce international dans 211 économies. Sa Nomenclature permet de classer plus de 5 000 groupes de marchandises, identifiés par un code à six chiffres et classés selon une structure juridique et logique. Au cours des 35 dernières années, ce code est devenu un langage douanier universel pour la classification des marchandises et est à l’origine des tarifs nationaux douaniers du monde entier.

Si vous souhaitez connaître le détail des changements introduits dans cette Nomenclature 2022, consultez les Amendements à la Nomenclature du Système harmonisé 2022 (ci-dessous).

Veuillez noter que cette Nomenclature est disponible gratuitement sur www.wcotradetools.org notre plateforme de base de données ainsi que les éditions historiques (depuis 2002).