Le Manuel sur le classement dans le SH de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) est une introduction essentielle au Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, aussi appelé Système harmonisé ou SH. Cette 3e édition 2022 du Manuel du SH enrichit la précédente version de 2013 sur plusieurs points et intéressera les experts comme les débutants.
Il explique les origines du Système harmonisé, la procédure complète qui mène aux décisions de classement, énonce les dispositions relatives à sa mise à jour et décrit les publications complémentaires du Système harmonisé.
Il détaille l’articulation entre le SH et les tarifs douaniers nationaux, y compris les chapitres réservés 98 et 99 par le Canada, l’Inde et les Etats-Unis. Les relations entre le secteur privé et les administrations douanières et l’ODM sont aussi abordées sous plusieurs angles : voies de recours en cas de différends, contributions dans l’apport constant de nouveautés...
Il contient également le texte de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, le règlement intérieur des comités et des sous-comités du SH.