Le Recueil des avis de classement regroupe la liste des Avis de classement pris par le Comité du Système harmonisé. La plupart de ces Avis sont présents au niveau des sous-positions (6 chiffres) dans la Nomenclature et concernent le classement de produits tels que le "Fromage Mozzarella" 0406.10.

Les Avis de classement visent à faciliter l'interprétation de la Nomenclature du SH et ses Notes explicatives. Depuis 35 ans, le Système harmonisé est devenu un langage douanier universel pour le classement des marchandises et constitue la base de tous les tarifs nationaux dans le monde.

Le Comité SH se réunit pour prendre des décisions de classement concernant des produits particuliers. Hybrides et/ou plus techniques, ces produits nécessitent une meilleure clarification quant à leur classification, fournie par les Avis. Ces Avis sont adoptés au niveau international par les Membres de l'OMD et ont le même statut que les Notes explicatives tout en se référant à des produits spécifiques.

Le Compendium est bilingue français et anglais, les deux langues officielles de l'OMD. Le prix de cette publication comprend les mises à jour qui vous seront envoyées par voie postale tout au long du cycle du SH (2022-2027).

Le Recueil des avis de classement est également disponible en ligne sur www.wcotradetools.org via un abonnement au contenu du SH.