Les Notes explicatives du Système harmonisé 2022 sont des textes interprétatifs élaborés par le Comité du Système harmonisé et adoptés par le Conseil. Elles fournissent des descriptions techniques des marchandises et des indications pratiques pour la classification et l'identification des produits.

Ils constituent l'interprétation officielle de la Nomenclature SH au niveau international et servent de référence dans le commerce mondial actuel. Il s'agit d'un complément indispensable au SH et d'une excellente ressource pour les importateurs, les courtiers en douane et les professionnels du droit commercial.

Dans cette édition 2022 du SH, de nouvelles Notes explicatives ont été créées pour inclure les produits nouvellement intégrés au SH tels que les insectes comestibles, les drones et les déchets électroniques. Le texte couvre les règles générales d'interprétation, les notes de Sections, ainsi que les Chapitres et Positions .

Ce produit comprend l'ensemble des 5 volumes reliés en 5 classeurs standard et un premier feuillet de mises-à-jour à substituer aux pages de contenu original susmentionnées.

Le prix de l'édition 2022 des Notes explicatives comprend l'envoi automatique des mises à jour tout au long du cycle SH 2022-2027. Elles vous seront envoyées dès leur publication par l'OMD.